Allocution de Me Sidiki Kaba, Président d’Honneur de la FIDH, sur l’Etat de la démocratie et des droits de l’Homme en Afrique

Forum des ONG précédant la 49ème Session Ordinaire de la Commission africaine des droits de l’Homme et des Peuples (CADHP)

25 avril 2011, Banjul, Gambie

Laissez-moi vous dire que j’éprouve un immense plaisir à prendre la parole devant vous dans ce Forum qui est le lieu privilégié d’expression, d’échanges, de partage, d’expériences et de mutualisation de nos savoirs.

Cette année, il se tient à un moment important qui correspond au Trentième anniversaire de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples qui a été adoptée en juin 1981 à Nairobi par la Conférence des chefs d’Etat de gouvernement. Il faut saluer les rédacteurs de cet instrument majeur qui a créé le mécanisme panafricain de protection des droits de l’homme à savoir la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples. Je pense au juge Kéba Mbaye qui n’a ménagé aucun effort pour que cette charte soit adoptée et ratifiée par les Etats. Qu’il repose en paix !

Que reposent en paix nos amis, les défenseurs des droits de l’homme qui nous ont quittés : Floribert Chebeya lâchement assassiné en RDC. Et Alpha FALL mort à la suite d’une courte maladie.

Ce Forum se tient chaque année depuis près deux décennies grâce au Centre Africain pour la Démocratie et les Etudes des Droits de l’Homme. Je voudrais saluer Hannah Forster la dynamique et dévouée Directrice exécutive de ce Centre qui s’est toujours investie pour la réussite de nos travaux. Je remercie et félicite également Mr Mabassa FALL en sa qualité de membre du Comité exécutif du Centre et de représentant Permanent de la FIDH auprès de l’UA. Il a toujours donné le meilleur de lui-même pendant toutes les sessions auxquelles il a efficacement participé.

Mes remerciements et mes encouragements s’adressent à chacune et à chacun de vous pour avoir fait le déplacement à Banjul afin de livrer vos témoignages sur les situations préoccupantes qui prévalent dans vos pays et votre région.

Ils s’adressent aussi à Mesdames et Messieurs les Commissaires qui abattent un bon travail au sein de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples. Nous saluons le dialogue positif qui s’est établi entre le Forum et la Commission.

Nous devons continuer à mettre ensemble nos efforts et dégager les stratégies d’action qui doivent permettre à chaque être humain quel qu’il soit homme, femme, enfant, handicapé, homosexuel, lesbiennes, détenu, de jouir de son droit aux droits, de son droit à la justice et de son droit à la liberté.

J’exprime tout simplement ce que les rédacteurs de la Déclaration universelle des droits de l’Homme appelaient, il y a 63 ans, la « plus haute aspiration de l’humanité ».

En effet, l’horizon fixé n’est pas encore atteint. De petits pas s’emboitent dans de grands pas sur le chemin ardu de la quête de la liberté et de la jouissance effective de tous les droits de l’homme, civils et politiques mais économiques sociaux et culturels.

Aujourd’hui, plus qu’hier, il s’agit de libérer l’humanité de la « terreur et de la misère ».

La Liberté a triomphé en Europe dans l’après guerre et dans les pays qui avaient promu les idéologies criminelles du nazisme et du fascisme : l’Allemagne et l’Italie. La Grèce des colonels et l’Espagne des franquistes ont rejoint le camp de la Démocratie suivis par les pays latino-américains dans les années 1970 ou des dictatures militaires féroces ont cédé la place à des régimes démocratiques.

L’Europe de l’Est avec la chute du Mur de Berlin en 1989 a croisé le chemin de la liberté et l’Afrique au Sud du Sahara a vu le vent d’Est secouer des cocotiers. Des alternances démocratiques ont pu intervenir au Bénin, au Cap-Vert, au Mali, en Zambie, à Madagascar, au Congo, au Ghana, au Sénégal,…

L’Afrique du Nord, le Maghreb qui ployait sous une chape de plomb a été hermétique à ces changements pendant vingt ans au cours desquels les Libertés étaient cadenassées et les droits des femmes bafoués.

Mais l’année 2011 a commencé de manière fracassante. Un coup de Tonnerre dans le ciel bleu tunisien et la région arabe s’embrasa. La Révolution du Jasmin est en marche. C’est à Sidi Bouzid, une petite ville tunisienne qu’un jeune, Mohamed Bouazizi, brûle sa colère en s’immolant par le feu le 14 décembre 2010. Mort le 17 janvier 2011, son geste désespéré va briser les chaines d’une jeunesse révoltée contre l’autoritarisme et la dictature. Ces jeunes et ces femmes et les blogueurs seront les héros de cette révolution. Applaudissons-les. Ce sont eux délivrés de leur peur qui feront la révolte.

Malgré une répression sanglante du régime dictatorial de Ben Ali, la contestation a gagné tout le pays contraignant le président à fuir. Retenez-bien : le Régime de Ben Ali a duré 23 ans. Il n’aura fallu que 23 jours pour qu’il soit déboulonné grâce à la détermination sans faille des tunisiens qui revendiquaient : liberté, dignité, égalité, vie décente.

La Révolution du jasmin va bourgeonner dans le Maghreb, son parfum libérateur va se propager dans le monde arabe, au Bahreïn, au Yémen, en Syrie, en Jordanie,… Et nous humons sa belle odeur en Afrique subsaharienne, au Burkina Faso, à Djibouti… Et jusque dans cette salle qui nous accueille aujourd’hui.

La Tunisie est devenue la boussole démocratique du monde arabe. Hier, encore, elle était présentée comme un modèle de réussite économique louée par ses partenaires occidentaux.

Mais l’effondrement brutal du régime vient encore de montrer qu’il n’est pas possible de développer un pays en étouffant les aspirations démocratiques de ses populations. L’être humain a besoin de pain et de liberté. Le pain sans la liberté est un déni de ses droits. Il en est de même si l’on inverse la formule. Pourquoi ? parce que les droits de l’homme sont indivisibles et indissociables comme ils sont, du reste, interdépendants et universels. Tous les régimes dictatoriaux arabes et autres viennent de prendre la mesure de cette évidence.

En Algérie, Bouteflika, est contraint de lever l’état d’urgence qui perdure depuis 22 ans et à prendre des mesures économiques et sociales pour satisfaire une population qui n’a pas fini d’exprimer sa colère.

En Egypte, la Place Tahrir est devenue aux yeux du monde le symbole de la lutte pour les droits humains. Pendant un mois des milliers de manifestants ont convergé vers cette place contraignant le Rais à quitter le pouvoir qu’il avait confisqué depuis 30 ans en imposant un état d’urgence depuis 28 ans.

En Libye, le peuple s’est dressé contre un le régime de Kadhafi qui dure depuis 42 ans en manifestant dans les rues de Benghazi. Son ardeur n’a pas faibli malgré la promesse de « rivières de sang » de Seif Al Islam fils de Kadhafi.

Le régime n’a pas hésité à enrôler des mercenaires, des enfants-soldats et des migrants venus de l’Afrique sub-saharienne pour tuer et perpétrer des exactions contre les populations.

Il faut reconnaitre que la décision du Conseil de sécurité des Nations Unies d’autoriser « toutes les mesures nécessaires » pour protéger les civils y compris par des frappes aériennes à certainement permis d’éviter un bain de sang.

La Résolution 1973, du Conseil de sécurité est certes controversée. Mais l’inaction face à un massacre annoncé dont le début d’exécution a commencé aurait été reproché à la Communauté Internationale comme ce fut le cas au Rwanda en 1994 où les forces de maintien de la paix ont laissé s’exprimer une furie meurtrière qui a fait 800.000 à 1.000.000 de victimes.

Faut-il rappeler que la Résolution critiquée est à la fois légale et légitime et qu’elle a reçu le soutien de la Ligue arabe et de l’Union africaine et des membres africains du Conseil de sécurité.

Mais cela ne nous exonère pas de notre devoir de vigilance pour la mise en oeuvre stricte de la Résolution et dans le respect inconditionnel du droit international humanitaire et l’objectif unique de protection de la population.

Chers amis,

Nous avons eu de vives préoccupations sur la Côte d’Ivoire depuis la proclamation des résultats du 28 novembre 2010 et le refus de Laurent Gbagbo de les reconnaitre. Le pays était au bord de la guerre civile.

Le bilan des affrontements qui ont mené à l’arrestation, le 11 avril 2011, de Laurent Gbagbo, des membres de sa famille et de son entourage, est lourd. Plus d’un millier de personnes ont été sommairement exécutées. Des civils ont été tués par des bombardements et des tirs indiscriminés des belligérants.

La population a vécu dans la peur subissant des actes de pillages, la pénurie de vivres, de médicaments et le déplacement forcé pour des centaines de milliers d’entre eux. Ces graves violations des droits de l’Homme ont été le fait des éléments armés des deux camps en conflit et leur responsabilité devra être établie.
Le président Ouattara a annoncé l’ouverture d’une procédure judiciaire contre Laurent Gbagbo, des membres de sa famille et de son entourage. Ces procédures devront être exemplaires, conformes au droit à un procès équitable garanti par les instruments internationaux de protection des droits de l’Homme ratifiés par la Côte d’Ivoire.

L’indépendance de la justice ivoirienne sera également jugée à l’aune des poursuites qu’elle engagera aussi à l’encontre des éléments des forces armées pro-Ouattara suspectées des crimes les plus graves, je pense bien sûr au massacre de Duékoué mais pas seulement.

Cette justice pourra notamment se fonder sur les faits établis par la Commission internationale d’enquête du Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies qui doit engager ses travaux dans les plus brefs délais. En cas d’absence de volonté des autorités judiciaires ivoiriennes de poursuivre les auteurs des crimes les plus graves, la Cour pénale internationale (CPI) aura à se prononcer sur l’ouverture d’une enquête.

A la lutte contre l’impunité, essentielle pour la construction d’une paix durable dans le pays, les autorités élues de Côte d’Ivoire devront s’atteler à la réconciliation d’un pays déchiré par dix années d’instabilité politique et militaire aux relents régionalistes ethniques et religieux.

L’appel au calme, à la retenue, à l’absence de vengeance et la mise en place d’une commission vérité et réconciliation annoncés par le président Ouattara constituent des signes encourageants mais devront être suivis par des actes concrets. La protection des droits de l’Homme et le développement économique auxquels les populations ivoiriennes aspirent, participeront également à la réunion du peuple ivoirien.

Par ailleurs, les graves violations des droits humains commises ces derniers mois doivent faire réfléchir les instances intergouvernementales régionales et internationales, telles l’Union africaine et l’ONU, incapables de trouver une issue négociée à la crise en Côte d’ivoire et de protéger la population civile.

L’opération des Nations unies en Côte d’ivoire aurait dû avoir les moyens de son mandat évitant ainsi l’intervention supplétive de la Force Licorne et son corollaire de ressentiments contre l’ancienne puissance coloniale. Nous n’ignorons pas la grande controverse que cette intervention a soulevé dans ce pays et en Afrique.

Mais la question que nous ne pouvons pas ne pas poser est la suivante : Faut-il laisser le régime massacrer les populations sans ne rien dire et surtout ne rien faire ?

Le déni de démocratie dont nous avons longtemps souffert en Afrique du nord et qui s’est révélé dans tout son sens tragique en Côte d’ivoire préoccupe fortement à la veille des nombreuses élections présidentielles qui vont se dérouler cette année sur le continent dans des contextes difficiles : je pense à la République démocratique du Congo où les autorités semblent déjà vouloir réduire au silence toute critique du mode de gouvernance.

Les élections au Tchad, à Madagascar, au Cameroun, en Egypte, en Tunisie, seront à surveiller de prêt pour s’assurer qu’elles respectent la volonté du peuple et qu’elles s’organisent dans des conditions de transparence et d’équité. Nous interpellerons la Commission sur cette situation tout en soulignant les motifs d’espoir que nous apportent les scrutins présidentiels qui viennent de se dérouler en Guinée-Conakry et au Niger mettant un terme aux processus de transition politique nés de coups d’Etat. Mais nous restons vigilants sur la Guinée.

Ces derniers mois ont ainsi été jalonnés des espoirs les plus vibrants en matière de droits de l’Homme mais également de violations graves et massives des droits humains. J’ai cité les répressions sanglantes des manifestants pacifiques, les massacres en Côte d’Ivoire, nous pouvons également condamner la poursuite des violations graves du droit international humanitaire en RDC et en Somalie.

Nos efforts et notre mobilisation doivent porter inlassablement sur la lutte contre l’impunité des auteurs de ces exactions comme un moyen de sanction, de prévention et de réponse au droit des victimes à la justice. D’importantes batailles sont en train d’être gagnées à cet égard.

Un projet de loi sur la création d’une Cour spécialisée mixte compétente pour les crimes internationaux commis en RDC devrait bientôt passer au Parlement.

La Commission vérité réconciliation au Togo avance dans ses travaux, j’en profite pour saluer la présence de Moussa Gassama qui était chef du Bureau de Haut Commissariat des droits de l’homme à Lomé. Son action avec celle de la Ligue togolaise des droits de l’homme (LTDH) et de la FIDH ont porté leurs fruits. Le gouvernement togolais a supprimé la Peine de mort et crée un Fonds d’aide juridictionnelle pour les victimes.

Le président Alpha Condé soutient l’établissement d’un mécanisme de justice transitionnelle et une procédure ouverte dans l’affaire du massacre du 28 septembre à Conakry. Nous devons suivre de très près ce processus pour que l’impunité cesse de régner dans ce pays.

L’UA et le Sénégal se sont mis d’accord sur l’établissement d’un Tribunal spécial pour le jugement d’Hissène Habré. Il faut espérer qu’il n’y aura plus de rebondissement dans cette affaire, otage de multiples marchandages diplomatiques et politiques. Nous devons rester mobilisés à côté des victimes tchadiennes qui attendent depuis 21 ans justice. Hissène Habré s’est réfugié au Sénégal depuis sa chute intervenue en 1990. Les crimes qui lui sont reprochés sont d’une extrême gravité. Il doit rendre compte à la suite d’un procès juste et équitable.

La décision de la Commission de relayer auprès de la Cour africaine les communications des ONG sur la situation en Libye est également un motif de satisfaction. Notre effort pour faire en sorte que cette juridiction régionale voie le jour est enfin récompensé ; espérons que la Cour répondra à nos attentes en sanctionnant les Etats prédateurs des droits humains.

Chers amis,

Je voudrais, avant de conclure, dégager quelques pistes d’action pour l’avenir. Je voudrais m’approprier cette belle recommandation de Stéphane Hessel « indignez-vous » qui est le titre de son ouvrage best-seller.

Nous devons pouvoir garder notre capacité d’indignation face à l’injustice. Pour ne pas rester indifférents à la violation du droit du plus faible par le plus fort.

1. Car c’est l’indignation qui fonde notre mobilisation pour la conquête des droits et pour leur sauvegarde.
N’oublions jamais que les conquêtes démocratiques sont marquées du sceau de la vulnérabilité, les avancées significatives pouvant céder la place à des régressions spectaculaires.

Ne dit-on pas que la révolution mange ses enfants en référence à la Révolution française de 1789 ?

C’est la mobilisation qui a permis d’enregistrer les premières victoires en Tunisie, avec la ratification par le gouvernement provisoire de Conventions internationales comme le Statut de la Cour Pénale Internationale ou le Second Protocole au Pacte international relatif aux droits civils et politiques sur l’abolition de la Peine de mort.

C’est elle qui a permis la consécration de la parité sur les listes électorales pour l’élection de l’Assemblée constituante.

C’est elle qui a contraint le gouvernement intérimaire actuel à entreprendre des poursuites judiciaires contre Ben Ali et les membres de son clan qui sont soupçonnés d’avoir pillé les ressources du pays.

C’est elle qui a permis également le déclenchement des poursuites judiciaires contre le président Moubarak, ses enfants et les anciens dignitaires du régime qui sont accusés d’avoir détourné des deniers publics en Egypte.

C’est elle qui nous permettra de contraindre, nos Etats à respecter les critères de l’Etat de droit qui doit fonctionner sur les principes d’impartialité, d’égalité, d’équité, de présomption d’innocence et de non-discrimination.

C’est elle qui contribuera à bâtir une justice indépendante de tout pouvoir, du pouvoir exécutif ou législatif des groupes de pression et aussi de l’argent sale. Une justice qui offre toutes les garanties d’un procès juste équitable à tous les justiciables. Pour que l’Afrique puisse juger in situ ses bourreaux. C’est ainsi qu’il faut comprendre la complémentarité positive énoncée dans le statut de Rome.

C’est elle qui favorisera la reconnaissance des droits de chacune et chacun de nous à une vie digne et à un avenir meilleur.

C’est elle qui nous permettra d’exiger, qu’en toutes circonstances, le droit de chaque individu soit effectif. Je pense aux enfants-soldats dans les situations de conflit et aux femmes soumises à l’esclavage sexuel et qui sont utilisées comme cibles de guerre.

C’est elle qui nous permettra de changer l’ordre économique injuste du monde qui maintient dans l’extrême misère une majorité écrasante de la population mondiale pour préserver la richesse et le niveau de vie d’une minorité.

C’est elle qui nous permettra d’exiger que les responsables des désastres écologiques et environnementaux répondent de leurs actes pour les risques auxquels ils exposent notre planète du fait de la surexploitation des ressources de celle-ci qui sont loin d’être illimitées.

C’est elle qui nous permettra enfin de faire front commun contre l’arbitraire, l’injustice mais aussi contre toutes les formes d’exploitation qui avilissent l’individu et les peuples.

De belles victoires sont possibles si nous parvenons à organiser la mondialisation de la solidarité et de nos actions pour assurer un monde meilleur pour tous. Et si nous réussissons à construire un Front civique mondial pour lutter côte à côte contre les fléaux d’une mondialisation débridée qui rend nos existences précaires.

Avec notre indignation, avec notre mobilisation et avec notre vigilance, la Liberté vaincra. Utopie ? Optimisme béat ? Que non ! Et alors pourquoi ?

Je reviens à Berthold Bretch, l’impertinent, que je vais paraphraser.

Un peuple en colère contre son gouvernement peut réussir à le dissoudre.

Mais un gouvernement en colère contre son peuple peut-il dissoudre le peuple ?

Qu’en penses-vous ? Cela n’est assurément pas possible. Car le Peuple souverain a toujours le dernier mot, le temps fût-il long. Le printemps arabe en est une belle illustration.

Le temps de l’espoir est venu. Restons unis et debout.

Je vous remercie de votre aimable attention.

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