Egypte : Le silence n’est pas une option

La société civile appelle les états membres du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies a abordé la grave situation des droits humains en Egypte et assuré le respect du développement démocratique

Votre Excellence,

En tant que société civile du monde entier, nous exprimons notre soutien à ceux qui luttent pour un avenir en Egypte basé sur les droits de l’homme et la démocratie. À ce moment critique de l’histoire de l’Egypte et à une époque où les militants politiques pacifiques, les défenseurs des droits de l’homme et toutes les formes de médias indépendants en Egypte font l’objet d’attaques, nous écrivons afin d’exhorter votre délégation à travailler avec les autres Etats membres et Etats observateurs du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies (CDH) pour aborder la grave situation des droits de l’homme en Egypte lors de la 25ème session du CDH. Nous estimons que la détérioration grave et rapide de la situation des droits de l’homme en Égypte nécessite que le CDH prenne la position de principe de remédier à cette situation dès à présent, à travers l’adoption d’une résolution sur l’Égypte.

Selon des organisations égyptiennes et internationales des droits humains, la répression dans le pays a atteint des niveaux sans précédent depuis le soulèvement de 2011. Les forces de sécurité ont entrepris une répression sévère et complète contre les personnes qui ont osé critiquer publiquement le gouvernement soutenu par les militaires, y compris les membres des Frères musulmans, les partisans du président déchu Mohamed Morsi, ainsi que les militants des mouvements pro-démocratie et pro-droits humains dans le pays.

La situation actuelle des droits humains se caractérise par un usage excessif et répété de la force, y compris la force meurtrière, par les forces de sécurité, ayant abouti à la mort de centaines de manifestants ; des restrictions de plus en plus sévères aux libertés d’association, de réunion et d’expression, ainsi qu’aux libertés académiques ; l’emprisonnement arbitraire de leaders de la contestation, d’étudiants, de journalistes et autres ; et une incapacité à protéger les groupes vulnérables, y compris les minorités. Les droits des femmes ont été particulièrement touchés en raison de la polarisation politique actuelle et des niveaux élevés de violences sexuelles et basées sur le sexe. La participation effective des femmes dans la sphère publique a considérablement diminué en raison de l’impunité pour les violations fondées sur le sexe. Les communautés chrétiennes coptes ont également fait face à des niveaux élevés d’attaques sectaires en particulier après le 3 juillet 2013.

La répression ci-dessus a entraîné une augmentation de l’instabilité en Egypte, et une situation des droits de l’homme se détériorant rapidement. Dans ce contexte, le CDH devrait demander du gouvernement égyptien qu’il respecte ses obligations internationales en matière de droits de l’homme, qu’il assure la responsabilité pour les violations des droits de l’homme dans le pays, et qu’il agisse conformément aux principes démocratiques.

Dans la mesure où par son mandat, le Conseil « examinera les violations des droits de l’homme, notamment lorsque celles-ci sont flagrantes et systématiques, » nous exhortons votre délégation à mobiliser une action du Conseil qui consisterait à :

1. Condamner dans les termes les plus forts le climat persistant d’impunité et de restrictions des libertés de réunion pacifique et d’expression, y compris l’utilisation répétée de la force excessive et sans distinction par les forces de sécurité égyptiennes contre les manifestants en violation des normes internationales fondamentales de police qui a entraîné la perte de la vie d’un grand nombre de manifestants et de spectateurs, y compris l’utilisation d’armes de « contrôle des foules » comme des grenades lacrymogènes, de manière disproportionnée ou illégale.

2. Condamner le nombre croissant d’attaques et d’attentats qui ont fait des morts parmi les civils et les forces de sécurité, et rappeler au gouvernement égyptien leur devoir de protéger les citoyens d’une manière compatible avec les normes internationales des droits de l’homme.

3. Exhorter le gouvernement égyptien à s’assurer que les forces de sécurité agissent en conformité avec le droit international des droits de l’homme et les normes relatives à l’utilisation de la force, y compris le Code de conduite pour les responsables de l’application des lois et les Principes de base sur le recours à la force et l’utilisation des armes à feu par les responsables de l’application des lois, et à garantir une réglementation appropriée de l’usage des armes "de contrôle des foules" afin d’assurer la sécurité des manifestants.

4. Exhorter le Procureur à ouvrir une enquête sur l’utilisation de la force meurtrière par les forces de sécurité qui a entraîné la mort de centaines de manifestants et, en outre, s’assurer que ces enquêtes prennent en considération les preuves scientifiques pertinentes et soient protégées contre les interférences et le harcèlement de la part des forces de sécurité.

5. Accueillir la création d’une Commission nationale d’établissement des faits par le président intérimaire de l’Egypte et exhorter les autorités à assurer immédiatement (a) que des enquêtes rapides, indépendantes et impartiales soient menées sur toutes les occurrences de meurtres et de blessures graves de manifestants, indépendamment de leur affiliation, y compris de passants et d’agents de sécurité, conformément aux normes internationales, ainsi que sur les crimes liés à la violence sectaire et sur les agressions sexuelles à l’encontre des femmes ; (b) que les conclusions et recommandations sont rendues publiques, et (c) que les responsables soient traduits en justice. Demander également que les conclusions et recommandations des deux précédentes commissions nationales d’établissement des faits créées en 2011 et 2012 soient rendues publiques.

6. Exhorter le gouvernement égyptien à donner à l’actuelle Commission nationale d’établissement des faits un mandat lui garantissant l’indépendance, le pouvoir d’accéder aux preuves et aux informations de tous les organismes gouvernementaux et de sécurité, fonctionnaires, individus et aux fichiers et documents pertinents, ainsi que le droit de convoquer toute personne y compris les membres du ministère de l’Intérieur et de l’armée quel que soit leur rang ou leur affiliation, et de rencontrer des témoins dans le secret sans ingérence ou harcèlement.

7. Exhorter les autorités égyptiennes à fournir à la Commission des mises à jour régulières sur les progrès dans les enquêtes et vers la responsabilité, et noter que, en l’absence de progrès tangibles vers la responsabilité en Egypte, le Conseil examinera d’autres mécanismes pour établir la vérité et la responsabilité.

8. Noter en outre avec préoccupation que l’absence à ce jour d’enquêtes transparentes et d’établissement de la responsabilité pour les graves violations des droits de l’homme commises en Egypte depuis janvier 2011 peut nécessiter une enquête internationale sur ces violations, à moins que l’établissement des responsabilités ne se produise au niveau national.

9. Exhorter le gouvernement égyptien à cesser le harcèlement continu des défenseurs des droits de l’homme, y compris les campagnes de diffamation et les menaces, et à « reconnaître publiquement le rôle important et légitime de la société civile dans la promotion des droits de l’homme, la démocratie et la primauté du droit. » [1]

10. Accueillir la demande du président intérimaire Adly Mansour de libérer toutes les personnes détenues arbitrairement sans preuve de leur responsabilité pénale, en particulier les étudiants, et exhorter les autorités égyptiennes à libérer et abandonner immédiatement les charges retenues contre tous les prisonniers politiques, y compris ceux d’entre eux arrêtés pendant l’exercice de leur droit de manifester pacifiquement, ainsi que le personnel national et international des médias arrêtés dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions en tant que journalistes.

11. Exhorter le gouvernement égyptien à respecter son obligation de garantir les droits humains fondamentaux des prisonniers et des détenus, en particulier les droits concernant la vie et le traitement humain, et de permettre un suivi des conditions de détention par des organismes nationaux ou internationaux indépendants.

12. Exhorter le gouvernement égyptien à abroger la nouvelle loi sur les manifestations ou à la rendre en conformité avec les normes internationales sur la liberté de réunion et d’association, y compris en cessant l’arrestation et les poursuites judiciaires à l’encontre des manifestants sur des accusations de protester sans en avoir averti les autorités, et en mettant fin à l’utilisation de la force excessive y compris la force meurtrière contre les manifestants pacifiques.

13. Appeler le gouvernement égyptien à assurer la protection effective et complète des groupes vulnérables, y compris les membres des minorités religieuses et les femmes.

14. Reconnaître la coopération du gouvernement égyptien à travers l’accueil de la visite du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) en février 2014, et encourager le gouvernement à fixer des dates pour les visites de tous les titulaires de mandat au titre des procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme, y compris le Groupe de travail sur la détention arbitraire, le Rapporteur spécial sur la torture et autres traitements cruels, inhumains ou dégradants et le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires.

15. Exhorter le gouvernement égyptien à coopérer avec le Haut-commissariat en matière d’assistance technique dans les domaines de la justice transitionnelle et de la réforme législative, en vue de s’assurer que les nouvelles lois et politiques soient en conformité avec les normes internationales des droits humains.

16. Noter le besoin potentiel pour le Conseil des droits de l’homme d’examiner la situation en Egypte, à la lumière de la crise actuelle dans les domaines des droits de l’homme et des réformes démocratiques.

Plusieurs officiels de l’ONU, y compris le Haut-commissaire aux droits de l’homme Mme Navi Pillay et des procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme, ont appelé à la retenue et à des investigations rapides, indépendantes et efficaces sur les violations des droits de l’homme commises en Egypte. Au regard du coût humain sans précédent de ces derniers mois et du risque d’une nouvelle détérioration de la situation, il est de plus en plus important que le principal organe de l’ONU chargé des droits de l’homme ne manque pas d’y répondre. Un échec du Conseil des droits de l’homme des Nations Unies à répondre à cette crise risquerait de mettre à mal sa légitimité et sa pertinence, et d’encourager l’escalade de la violence et de la répression en Egypte.

Nous vous remercions de votre attention, et demeurons à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

Nous vous prions d’agréer, votre Excellence, l’expression de notre très haute considération.

  • 1) Amnesty International
  • 2) Asian Forum for Human Rights and Development (FORUM-ASIA)
  • 3) Centro de Estudios Legales y Sociales (CELS)
  • 4) CIVICUS - Alliance Mondiale pour la Participation Citoyenne
  • 5) Commonwealth Human Rights Initiative (CHRI)
  • 6) Conectas Direitos Humanos
  • 7) Corporacion Humanas
  • 8) DIGNITY – Danish Institute Against Torture
  • 9) East and Horn of African Human Rights Defenders Project (EHAHRDP)
  • 10) Réseau Euro-Méditerranéen des Droits de l’Homme (EMHERN)
  • 11) Human Rights First (HRF)
  • 12) Human Rights Watch (HRW)
  • 13) Fédération Internationale des droits de l’Homme (FIDH)
  • 14) Service International pour les Droits de l’Homme (ISHR)
  • 15) Réseau Ouest-Africain des Défenseurs des Droits Humains (WAHRDN)

ANNEXE : BRIEFING SUR LA SITUATION ACTUELLE EN EGYPTE :

Dans les mois suivant l’expulsion du président Morsi, la police a utilisé à plusieurs reprises la force meurtrière excessive, entrainant le décès estimé de plus de 1000 personnes lors de diverses manifestations, et a procédé à l’arrestation de milliers de personnes, y compris des militants politiques tant islamistes que laïques. L’absence de contrôle judiciaire impartial rend difficile la détermination du nombre exact de personnes tuées et arrêtées dans le cadre de manifestations pacifiques.

L’espace laissé à la contestation a fortement réduit étant donné que les forces de sécurité, agissant en toute impunité, ont arrêté des dissidents allant d’anciens membres du parlement à des militants politiques majeurs, ainsi que des centaines de manifestants non-violents.

La nouvelle constitution adoptée après le référendum de janvier 2014 se situe encore loin des normes internationales des droits de l’homme, en particulier s’agissant des procès militaires de civils, de la liberté de religion et des droits des ressortissants étrangers. L’adoption de la Constitution n’a pas empêché le gouvernement de violer les droits humains à grande échelle en toute impunité et dans le mépris de la primauté du droit.

L’impunité pour les exécutions extrajudiciaires et homicides illégaux par les forces de sécurité

Les procureurs ont omis d’enquêter sur les forces de sécurité pour la mort des centaines de manifestants en juillet et août, seuls les manifestants faisant l’objet d’arrestations et d’enquêtes pour de tels incidents, y compris la dispersion des grèves sur le tas de la Fratrie musulmane au Caire où, selon plusieurs sources, 657 manifestants et 7 policiers ont perdu la vie. Le Bureau du Procureur n’a pas encore enquêté ni tenu de membres des forces de sécurité responsables de l’usage excessif et injustifié de la force létale ; en revanche, des enquêtes criminelles ont eu lieu et des centaines des personnes ont été arrêtés en raison de leur participation aux sit-in.

En décembre, le Président a créé un Comité d’établissement des faits pour enquêter sur tous les incidents de violence depuis le 30 juin. Les membres du comité sont tenus de soumettre un rapport à la fin de leur mandat de six mois. Il s’agit d’une étape positive. Toutefois, des lacunes graves dans le mandat du comité mettent en doute la capacité de la commission à s’acquitter de sa tâche. Cela inclut le fait qu’il n’y ait pas d’obligation de rendre publiques les conclusions, le fait que les institutions de l’Etat ne soient pas tenues de coopérer avec le comité, que comité n’ait pas la possibilité de faire appel à des témoins, et que la société civile ne soit pas représentée dans la composition du comité.

Arrestations massives et poursuites judiciaires sur la base de l’appartenance à un groupe

La police a mené une campagne d’arrestations massives contre les personnes associées aux Frères musulmans, arrêtant les dirigeants de l’organisation, des milliers de membres, et des personnes perçues comme étant des sympathisants. La police a détenu de nombreux membres de la Fraternité, des membres du parti liberté et justice, ainsi que des dizaines de partisans uniquement pour avoir exercé leur droit à la liberté d’expression, de réunion pacifique et d’association. La police a également agi dans le but de stopper les activités pacifiques de la Fraternité concernant la santé, l’éducation, la religion et les médias. Les juridictions traitant des infractions mineures ont prononcé des peines sévères à l’encontre des membres des Frères musulmans à l’issue de procédures judiciaires accélérées. En novembre, l’un de ces tribunaux a condamné 12 étudiants à une peine d’emprisonnement de 17 ans pour une manifestation le 30 octobre.

Le système de justice pénale s’est intéressé aux exactions commises par les partisans de Mohamed Morsi, mais n’a pas tenu compte des abus et de la violence politique par ses adversaires, ni des violations des droits de l’homme par les forces de sécurité. Le bureau du Procureur a fait peu d’efforts pour déterminer la responsabilité pénale individuelle dans les cas où des manifestants ont eu recours à la violence. Dans la pratique, les manifestants détenus sont confrontés à un large éventail d’accusations, allant du simple blocage des routes à l’attaque et au fait de tuer des membres des forces de sécurité. Les forces de sécurité ne présentent que peu de preuves scientifiques ou audio-visuelles pour étayer les accusations, tout en s’appuyant fortement sur ​​des témoignages et rapports de police - un processus qui jette un doute sur l’impartialité et l’indépendance des enquêtes.

Au cours des trois derniers mois, de nombreux militants ont été arrêtés et détenus pour avoir manifesté contre une législation répressive adoptée récemment, lançant une campagne de « non » à la constitution et en faveur de la commémoration du soulèvement du 25 janvier. Tout au long des derniers mois, des centaines d’étudiants ont été arrêtés lors de diverses manifestations au sein des universités. Les tribunaux ont prononcé des condamnations contre certains d’entre eux et les procureurs ont dans la plupart des cas, refusé de permettre aux étudiants détenus de passer leurs examens en détention.

Répression contre les dissidents : liberté de réunion, d’association et d’expression

En novembre, le gouvernement a adopté une loi très restrictive qui a imposé des peines de prison pour avoir omis d’obtenir une autorisation pour les manifestations et a accordé au ministère de l’Intérieur le pouvoir discrétionnaire d’interdire toute manifestation ou assemblée et de disperser de force les rassemblements. Dans une conférence de presse le 9 janvier, le ministre de l’Intérieur Mohamed Ibrahim a déclaré que « tous les vendredis pas moins de 500 à 600 personnes sont arrêtées... au début, nous attendions que la manifestation tourne à la violence, mais maintenant nous les affrontons une fois qu’ils se rassemblent. Lorsque nous les confrontons, certains s’enfuient mais nous détenons tous ceux que nous parvenons à attraper ».
Les forces de sécurité ont détenu arbitrairement des dizaines de journalistes dans les six derniers mois et les procureurs ont engagé des poursuites judiciaires contre au moins 20 d’entre eux en, y compris des correspondants d’Al Jazeera. Un juge d’instruction a engagé des poursuites à l’encontre de nombreuses personnes y compris des politiciens libéraux et islamistes, ainsi que des militants politiques, sur des accusations d’ « outrage à magistrat » passibles d’une peine d’emprisonnement. D’autres arrestations ont été effectuées pour possession d’articles portant le logo des Frères musulmans.

Après le 3 juillet, les médias contrôlés par l’État ont entamé une campagne prolongée de diffamation contre les défenseurs des droits de l’homme et les organisations de droits humains, les dépeignant comme constituant une menace à la sécurité nationale et comme agents étrangers. En décembre, les forces de police ont fait une descente dans le Centre égyptien pour les droits économiques et sociaux (ECESR) et arrêté six de ses membres. Les principales questions qui leur ont été posées concernaient leurs sources de financement ainsi que leurs activités. Le ECESR avait soumis un rapport alternatif sur l’Égypte au Comité des droits économiques, sociaux et culturels. En janvier 2014, le gouvernement a annoncé le gel des comptes bancaires de 1055 organismes de bienfaisance et ONG, alléguant qu’ils étaient affiliés aux Frères musulmans.

Droits des groupes vulnérables

La violence contre les femmes continue ; le harcèlement sexuel des femmes et des filles est demeuré omniprésent dans la sphère publique en l’absence de tentative sérieuse par le gouvernement de le contrer. Les autorités n’ont pas adopté de nouveau projet de loi sur les violences sexuelles qui avait pour objectif d’améliorer la capacité de la police à intervenir et à protéger les femmes contre les attaques.
À la suite des attaques massives contre des églises en aout, pour lesquelles le gouvernement a échoué dans la protection du droit à la propriété des chrétiens, les autorités n’ont enquêté que sur certains cas de violence sectaire. Le gouvernement n’a pas réussi à modifier les lois sur la construction d’églises qui sont discriminatoires à l’égard des chrétiens et ont été une source de tension qui a de temps en temps dégénéré en violence sectaire.

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